Pour aller plus loin : textes et références bibliographiques

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© Community Land Trust France

ATTARD Jean-Philippe, 2013, « Un logement foncièrement solidaire : le modèle des Community Land Trust », Mouvements, n°74, p.143-153. Voir le résumé

ATTARD Jean-Philippe, 2012,« Village Olympique et communauté locale », Etudes Foncières, n°160 p.6.

ATTARD Jean-Philippe, 2011, « Une solution pour un logement abordable ? Echos d’une conférence sur les community land trusts», Etudes foncières, n°152, p.2. 

DAVIS John E.(dir.), 2014, Manuel d’antispéculation immobilière, écosociété, 216 pages. 

DAVIS John E., 2010, The Community Land Trust reader, Lincoln Institute of Land Policy, Cambridge, MA, 600 pages.

DAVIS John, printemps-été 2010, « More than money: what is shared in shared equity homeownership? », Affordable Housing and Community Development Law, vol. 19, p. 259-277.

DAVIS John, 2006, Shared Equity Homeownership: The changing landscape of resale-restricted, owner-occupied housing, etude pour le compte du National Housing institute, http://www.nhi.org/sharedequityhome.pdf

DAVIS John E., JACOBUS Rick, juin 2008, «The city-CLT partnership», Policy focus report, Lincoln Institute of Land Policy, Cambridge, 44 pages.

DAVIS John E., STROKES Alice, 2009, Lands in trust homes that last. A performance evaluation of the Champlain Housing Trust, édité par le Champlain Housing Trust, 62 pages. Voir le texte

Housing and Community Development Act of 1992, SEC. 212 HOUSING EDUCATION AND ORGANIZATIONAL SUPPORT FOR COMMUNITY LAND TRUSTS, United States Federal Register.

Institute for Community Economics, 1982, The Comuntiy Land Trust Handbook, Rodale Press, 230 pages.

JABLON Samuel, 2011, "Gestion communiataire au pays du libéralisme. Les Community Land Trusts aux Etats-Unis",Etudes Foncières, n°149

LE ROUZIC Vincent, 2014, Le community land trust, un modèle pour l'accession sociale à la propriété dans les villes globales ? Etude de cas du Cooper Square à New York, mémoire de fin d'études, l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense. Télécharger le texte

LEROY Thibault, 2014, « Les community trust; un outil innovant pour concrétiser le droit à un logement décent ?

LINDSAY Vicki, «Roots of the Community Land Trust movement», National CLT network, http://www.cltnetwork.org/doc_library/Roots%20of%20the%20CLTMovement.pdf

National Community Land Trust Network, 2011, Technical Manual, http://www.cltnetwork.org/index.php?fuseaction=Blog.dspBlogPost&postID=1614

SUNGU-ERYLIMAZ Yesim, GREENSTEIN Rosalind, 2007, «A national study of Community Land Trust», Lincoln Institute of Land Policy, working paper, 69 pages.

SWANN Robert S., 1972, The Community Land Trust: A Guide to a New Model for Land Tenure in America, 119 pages. Voir le texte

TEMKIN Kenneth, THEODOS Brett, PRICE David, 2010, Shared Equity homeownership Evaluation: Case study of Champlain Housing Trust, The Urban Institute, 27 pages. Voir le texte

THADEN Emily, 2011, Stable Home Ownership in a Turbulent Economy. Delinquencies and Foreclosures Remain Low in Community Land Trusts, Lincoln Institute of Land Policy, 34 pages. Voir le texte

Pour aller encore plus loin 

Le site internet du réseau américain héberge le Research Collaborative, association de chercheurs sur le sujet, qui tient notamment à jour une "bibliothèque idéale" dont les sources sont majoritairement en langue anglaise. Accéder à la bibliothèque 

Textes législatifs relatifs aux Organismes Fonciers Solidaires

LOI ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ, amendement n°1185 du 6 septembre 2013 adpoté dans les mêmes termes par l'Assemblée Nationale et le Sénat. Voir le texte

Projet de loi pour la croissance, l’activité et l'égalité des chances économiques, amendement n°SPE 1806 adopté en première lecture par l'Assemblée Nationale. Voir le texte

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La loi ALUR crée les Organismes Fonciers Solidaires, version française des Community Land Trusts.

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