Association Community Land Trust France

EDITO

Notre association Community Land Trust France « Pour un foncier solidaire » vient de renouveler ses instances (bureau et conseil d’administration). Nous sommes heureux de vous présenter sa nouvelle organisation qui s’appuie sur cinq pôles animés par un membre référent :

  • Vincent Le Rouzic, Président, en charge du Pôle Production de ressources,
  • Jean-Philippe Attard, Vice-Président, en charge du Pôle International
  • Victor Niess, Vice-Président, en charge du Pôle Communication
  • Cécile Louey, Secrétaire, en charge du Pôle Animation de la vie associative
  • Mehdia Humez-Boukhatem, Trésorière, en charge du Pôle Recherche de financement

Cette nouvelle organisation en pôles a vocation à permettre l’implication de l’ensemble des adhérents et sympathisants de l’association en fonction de leurs envies et de leurs disponibilités pour porter collectivement notre approche solidaire du foncier.

Cette mobilisation collective est d’autant plus importante que la transposition du modèle du Community Land trust en France avance à grands pas : au mois de mars 2016, l’association CLT France était présente à la réunion de concertation relative au décret sur les organismes de foncier solidaire et à l’ordonnance sur le bail réel solidaire. Les textes sont à présent soumis à l’avis du Conseil national d’évaluation des normes et du Conseil d’Etat avant leur publication officielle.

Une nouvelle étape s’ouvre à présent : il s’agit d’une part de sensibiliser le plus grand nombre à notre approche solidaire du foncier et d’autre part d’œuvrer en faveur des premières expérimentations du modèle du Community Land Trust en France en faisant émerger des initiatives sur l’ensemble du territoire. Le défi est lancé, à nous de le relever collectivement !

TRANSPOSER LE CLT EN FRANCE

Suite à la réunion de concertation du mois de mars 2016, le projet d’ordonnance sur le bail réel solidaire a été présenté au Conseil national d’évaluation des normes, puis au Conseil d’Etat. 

Retour sur la participation de CLTF aux RNHP qui se sont tenues du 9 au 11 juillet 2015 à Marseille

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Avec l’aide de ses partenaires juridiques, CLTF travaille à la rédaction d’un bail adapté au projet des Organismes Fonciers Solidaires

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Depuis l'été 2014 CLTF apporte sa pierre à la rédaction des décrets d'application des Organismes Fonciers Solidaires 

LES EXPERIENCES CLT DANS LE MONDE

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Une sélection de films d'animation, d'interviews et de documentaires sur le CLT 

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Retrouvez les références et les textes des ouvrages cités dans l'ensemble des pages du site. 

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Retrouvez la définition minimale du Community Land Trust proposée par les adminstrateurs de l'association

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Le CLT parvient à maintenir accessibilité des logements d'une revente à l'autre.

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